Déposée le 26 novembre 1997 par NORBERT WELSCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTUEL CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est NORBERT WELSCH, domicilié(e) 5, Square MONDOVI, 78150 LE CHESNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORBERT WELSCH - France.
La marque ACTUEL CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUEL CLUB est expirée depuis le 26 novembre 2007.
NORBERT WELSCH a également déposé les autres marques suivantes : ACTUEL , ACTUEL , CLUB ACTUEL
NORBERT WELSCH - 5, Square MONDOVI, 78150 LE CHESNAY - France
NORBERT WELSCH - France
Inscription le 13 décembre 2001 - Concession de licence n°336907 - Publication au BOPI 2001-12-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Organisation de manifestations sportives, culturelles, récréatives. Organisations d'excursions, de sorties, de conférences.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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